Plan Solaire : AMO Opéra favorise la concrétisation de projets photovoltaïques
Profils concernés
- Collectivité
Aides
- Aménagement du territoire
- Environnement
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Adaptation des littoraux au changement climatique
Mis à jour le 18 septembre 2024
Aides
- Aménagement du territoire
- Environnement
Adapter les littoraux au changement climatique et favoriser une gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages et de submersion
Afin de répondre à ces défis, la Région organise la mise en œuvre du dispositif autour de cinq principaux leviers décrits ci-dessous :
La plateforme Monlittoral https://www.monlittoral.fr/
- Il s’agit d’un outil régional de capitalisation, de valorisation et de diffusion des données relatives à la gestion du trait de côte copiloté depuis janvier 2022 par l’Etat et la Région.
La plateforme de mobilisation pour des plages de caractères https://www.act4posidonia.eu/
- Outil développé dans le cadre d’un projet européen INTERREG MED, il est à destination de l’ensemble des acteurs et usagers des plages de Méditerranée. La plateforme permet de s’engager concrètement en agissant chacun à son niveau pour des plages plus naturelles, des plages de caractère qui respectent le fonctionnement des écosystèmes côtiers et préservent les banquettes de Posidonie.
Des formations et des actions de sensibilisation pour renforcer les capacités des acteurs et faciliter l’acceptabilité sociale du changement à travers :
- Un partenariat avec le CNFPT
- La participation à des projets européens de Coopération Méditerranéenne
- Des actions de sensibilisation et d’information sur l’adaptation des littoraux au changement climatique et les enjeux érosion et submersion.
Une assistance à ingénierie :
- Il s’agit dans ce volet de développer une assistance à l’ingénierie auprès des collectivités locales littorales pour les accompagner dans leurs projets d’adaptation au changement climatique par des appuis ponctuel à la définition de projets innovants (Convention CEREMA notamment).
L’adaptation des littoraux au changement climatique »
- L’accompagnement de la Région s’appuie sur les modalités du Dispositif ‘Trait de côte’ adopté en 2021 avec trois volets :
Volet 1 : Il concerne la définition de stratégies territoriales de gestion du trait de côte
Volet 2 : Il concerne la définition de stratégies locales relatives aux réaménagements d’espaces littoraux particulièrement vulnérables et à la mise en œuvre de travaux de requalification des sites balnéaires majeurs
L’aide de la Région pourra porter à la fois sur l’ingénierie (étude préalable) ou sur la réalisation de travaux quand le projet est suffisamment abouti.
Nota : Pour les aides à l’investissement, le projet devra être inscrit dans les Contrats ’Nos territoires d’Abord’.
Volet 3 : Il concerne la mise en œuvre de travaux d’adaptation des plages face au risque d’érosion et de mise en œuvre de solutions fondées sur la nature, pour des « Plages de caractère en Méditerranée »
Afin de permettre l’émergence de projets ambitieux et de qualité, une aide à l’ingénierie pourra être envisagée en amont afin d’affiner les projets
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- Collectivités territoriales ou leurs groupements
- des syndicats mixtes
- des établissements publics gestionnaires de sites
- La subvention régionale pour la réalisation d’études et coût d’ingénierie est fixée à hauteur maximale de 50 % du montant HT des dépenses éligibles et plafonnée à 200 000 € (HT en investissement ou TTC en fonctionnement).
- Volet 2 : 30 % du montant hors taxes des dépenses éligibles et plafonnée à 3 millions d’€ HT en investissement. (Le projet doit être inscrit dans les Contrats ‘Nos Territoires d’Abord’).
- Volet 3 (plages) : 50 % du montant hors taxes des dépenses éligibles et plafonnée à 200 000€ HT en investissement.
Les critères suivants sont regardés pour les trois volets :
Administratif :
- Complétude / lettres d’engagement des partenaires ;
- Faisabilité financière / Caractère raisonnable des dépenses / Cofinancements existants ;
- Calendrier de l’action / Maturité du projet ;
- Clarté du dossier.
Environnemental :
- Approche écosystémique / cellule hydrosédimentaire / prise en compte du changement climatique à l’horizon 2050/2100 ;
- Solution fondée sur la nature / méthodes souples / Caractère réversible/impact écosystèmes marins / renaturation des sites / Restauration écologique des milieux/ désimpermabilisation des sols ;
- Implication des habitants et acteurs privés (Concertation et démarche participative) / Actions de sensibilisation et éducation en accompagnement.
Innovation :
- Caractère innovant (démarches ou technologies) / Crédibilité de l’expérimentation (principe de précaution) / labellisation / Lien avec la recherche scientifique ;
- Ambition et exemplarité / Réplicabilité / Transférabilité / Echelle spatiotemporelle adaptée / approche holistique ;
- Qualité des partenariats/ cohérence ou lien avec d’autres actions conduites sur la commune sur l’interco ou la région.
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Contact
Thierry CORNELOUP : tcorneloup@maregionsud.fr